Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL LE BRUN
M. Le Brun (Paul)

Numéro de dépôt :
922212
Date de dépôt :
16/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAUL LE BRUN

Déposée le 16 avril 1975 par monsieur Le Brun (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAUL LE BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Le Brun (Paul domicilié(e) 23, rond-point du Cloteau, Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque PAUL LE BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PAUL LE BRUN est expirée depuis le 16 avril 1985.

Le Brun (Paul a également déposé les autres marques suivantes : MONDIALE ARCHERIE , PYR.AL.VER. , ARCHERIE TECHNIQUE P.LE BRUN PLB , LE BRUN ARCHERIE TECHNIQUE , L ARC EN CIBLE


M. Le Brun (Paul) - 23, rond-point du Cloteau, Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457

Inscription - Concession de licence n°98705 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°98011 - Publication au BOPI

Articles d'archerie.